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Statuts de l'association "Pixel Games"
Article 1 – Titre
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Pixel Games.
Article 2 – Objet
Cette association a pour objet :
- D’animer, organiser et promouvoir des événements autour du retrogaming (jeux vidéo, consoles anciennes, tournois, ateliers, expositions, etc.).
Article 3 – Durée
La durée de l’association est illimitée.
Article 4 – Siège social
Le siège social est fixé à : adresse à préciser. Il pourra être transféré par simple décision du bureau.
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Article 5 – Admission des membres
Peut devenir membre toute personne intéressée par l’objet de l’association. La qualité de membre s’acquiert après paiement de la cotisation annuelle, dont le montant est fixé chaque année par le bureau.
Article 6 – Radiation des membres
La qualité de membre se perd par :
- Démission adressée par écrit au bureau ;
- Décès ;
- Non-paiement de la cotisation ;
- Radiation prononcée par le bureau pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à se défendre.
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Article 7 – Administration
L’association est administrée par un bureau composé d’au moins deux membres :
- Un Président ;
- Un Secrétaire.
Le bureau est élu chaque année en assemblée générale ordinaire. Les membres sortants sont rééligibles.
Attributions :
- Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile, ordonnance les dépenses, convoque les assemblées.
- Le Secrétaire assure la gestion administrative, rédige les procès-verbaux, tient les registres, assiste le président.
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Article 8 – Assemblée Générale
L’Assemblée Générale ordinaire se réunit au moins une fois par an sur convocation du bureau. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment à la demande du bureau ou d’un tiers des membres.
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Article 9 – Modification des statuts
Les statuts peuvent être modifiés en Assemblée Générale extraordinaire sur proposition du bureau ou du tiers des membres. La majorité des deux tiers des membres présents ou représentés est requise.
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Article 10 – Dissolution
La dissolution de l’association peut être prononcée en Assemblée Générale extraordinaire, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
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Article 11 – Attribution des biens
En cas de dissolution, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateurs. Les biens de l’association seront attribués, conformément à la loi, à une association poursuivant un but similaire ou à tout établissement public ou privé reconnu d’utilité publique, choisi par l’Assemblée Générale.
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Article 12 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau, approuvé en Assemblée Générale, pour préciser les modalités d’application des présents statuts.
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Fait à Tarnos, le date.
Signatures des membres du bureau :
- Président :
- Secrétaire :
